Justice pour l’environnement

14 mars 2019 - Curium

Les tribunaux ne donnent pas toujours gain de cause aux citoyens. Mais même lorsqu’on a peu de chances de gagner, les poursuites judiciaires en valent la peine, croit Geneviève Paul, directrice générale du Centre québécois du droit de l’environnement. Elles peuvent notamment forcer les entreprises ou les gouvernements à rendre publics des documents confidentiels.

Monsanto et ses rédacteurs-fantômes

Aux États-Unis, des gens atteints de cancer ont poursuivi le fabricant de pesticides Monsanto, alléguant qu’un de leur produit (le RoundUp) était à l’origine de leur maladie. Monsanto s’est défendu en citant des études selon lesquelles le RoundUp ne représentait aucun danger.

Grâce aux documents déposés en cour (des dizaines de milliers de pages), on a finalement découvert que certaines de ces études avaient été écrites par des employés de Monsanto ! Ces rédacteurs-fantômes convainquaient ensuite un scientifique réputé d’y apposer son nom. Sans procès, jamais ces documents gênants n’auraient été rendus publics.

« La couverture médiatique des procès fait évoluer l’opinion publique et sensibilise les décideurs politiques », ajoute Geneviève Paul. C’est une manière de plus de faire progresser les luttes environnementales, avec les manifestations, les lettres aux élus, etc.

Le droit de réparer

Victoire ! Début janvier, grâce aux pressions citoyennes, l’Europe adoptait une loi sur le « droit de réparer ». Dès 2021, les fabricants devront créer des frigos, télés et lave-vaisselle conçus pour être plus facilement réparables. Ils devront aussi donner accès aux pièces de rechange et manuels de réparation.

Une loi similaire existe aux États-Unis depuis 2012 dans le domaine automobile. Un député ontarien voudrait en créer une pour les téléphones et autres appareils électroniques. Prolonger la durée de vie de nos gadgets ? On approuve !

Le fleuve comme personne légale

En 2017, le gouvernement de Nouvelle-Zélande a reconnu le fleuve Whanganui comme une « personne légale ». Ce statut spécial permet d’intenter des poursuites judiciaires au nom du fleuve en cas de dommages (pollution, assèchement, etc.) sans avoir à prouver que la pollution du cours d’eau a eu un impact sur les humains. Au tribunal, le fleuve sera représenté par un membre de la communauté autochtone Whanganui et un membre du gouvernement, comme un enfant peut être représenté en cour par un parent. Sans être propriétaire du fleuve, la communauté sera sa « gardienne légale ».

Les autochtones se voient généralement comme faisant partie de la nature et considèrent les montagnes, les fleuves ou les autres espèces vivantes comme des membres de leur famille. Cette approche va-t-elle s’imposer ? Les  initiatives se multiplient. En Inde, une démarche légale pour faire reconnaître les fleuves Gange et Yamuna comme des personnes a failli aboutir, pour finalement être rejetée en Cour suprême. Plus tôt cette année, en Ohio (États-Unis), une ville en bordure du lac Érié a adopté une « charte des droits » du lac. Le droit évolue avec la société. Qui sait où on en sera dans quelques années ?

Texte : Raphaëlle Derome